Études réglementaires et environnementales

Nous accompagnons les industriels dans la sécurisation réglementaire et environnementale de leurs projets, de la phase de cadrage jusqu’à l’obtention des autorisations administratives et le suivi de la conformité.

Notre intervention débute par un cadrage réglementaire précis, permettant d’identifier les obligations applicables (ICPE, loi sur l’eau, directive IED, SEVESO, etc.) et d’anticiper les contraintes dès les phases amont du projet.

Nous prenons en charge la réalisation des dossiers réglementaires et des études associées, en intégrant une approche globale des risques et des impacts :

• études d’impact environnemental

• études de dangers et modélisation des phénomènes (incendie, explosion, dispersion…)

• évaluation des risques sanitaires

• dossiers ICPE (déclaration, enregistrement, autorisation)

• dossiers loi sur l’eau et procédures environnementales associées

Nous assurons également un accompagnement complet dans les démarches administratives, en lien étroit avec les parties prenantes :

• échanges avec les services instructeurs et autorités compétentes

• appui aux phases de concertation et d’enquête publique

• gestion du calendrier réglementaire et des interfaces projet

Enfin, nous intervenons sur la mise en conformité des sites en exploitation :

• audits réglementaires et analyse des écarts

• plans d’actions et mise aux normes

• veille réglementaire et accompagnement dans la durée

👉 Objectif : sécuriser vos projets et vos activités, maîtriser les risques industriels et garantir la conformité réglementaire dans un cadre maîtrisé et anticipé.